Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN COMPOSITE
GREEN PLAISANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4029272
Date de dépôt :
31/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2023
CLEAN COMPOSITE de GREEN PLAISANCE

Présentation de la marque CLEAN COMPOSITE

Déposée par voie électronique le 31 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN PLAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN PLAISANCE domicilié(e) 8 Rue de la Gare - 22150 - Ploeuc Sur Lié - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 189 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREEN PLAISANCE, M. Yves LE MAITRE domicilié(e) 8 Rue de la Gare - 22150 - Ploeuc Sur Lié - France.

La marque CLEAN COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN COMPOSITE est expirée depuis le 31 août 2023.

GREEN PLAISANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREENSURF , GREEN POLISH , GREENPET , DROGREEN Drugstore Bio , KARZHAN , DRUGSTORE BIO , K KARZHAN , GREEN SOLUTION ALTERNATIVE ECOLOGIQUE , ELIXIUM , PASTA GREEN


GREEN PLAISANCE, SARL - 8 Rue de la Gare - 22150 - Ploeuc Sur Lié - France - SIREN 521189530


GREEN PLAISANCE, M. Yves LE MAITRE - 8 Rue de la Gare - 22150 - Ploeuc Sur Lié - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 22 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764424 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.